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Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur lui-même et les fournisseurs d’informations s’efforcent toujours de mettre à disposition des informations de première qualité. Malgré cela, l’auteur décline toute responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Est exclue toute prétention en responsabilité à l’encontre de l’auteur se référant à des dommages matériels ou immatériels occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n’est pas prouvé que l’auteur est coupable d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grossière. Toutes les offres s’entendent sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter et de supprimer, sans préavis particulier, une partie du site ou l’offre complète, voire d’interrompre la publication de manière temporaire ou définitive.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers d’autres sites Internet (« liens hypertextes ») qui se trouvent en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, celui-ci n’engage sa responsabilité que dans le cas où il aurait connaissance de leur contenu, où il lui serait possible sur le plan technique d’en empêcher l’exploitation en cas de contenus illicites et où l’on pourrait raisonnablement exiger cela de lui. Seule la responsabilité de l’auteur du site, et non celle de celui qui se contente de renvoyer vers la publication correspondante par l’intermédiaire de liens, est engagée pour les contenus dépassant ce cadre et en particulier pour les dommages générés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées de la sorte. Cette restriction s’applique également de la même façon à toute contribution externe dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de mailing mis en place par l’auteur.

3. Droit d’auteur
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur qui s’appliquent aux graphiques, sons et textes qu’il utilise dans ses publications, d’utiliser ses propres graphiques, sons et textes ou d’avoir recours à des graphiques, sons et textes qui ne sont pas protégés par licence. Si le site contient néanmoins un graphique, un son ou un texte protégé par le copyright d'un tiers sans qu’il ne soit mentionné, cela signifie que ce copyright n'a pas pu être établi par l'auteur. En cas d’une telle violation involontaire d’un copyright, l’auteur, après en avoir été informé, supprimera l’objet concerné de sa publication ou pourvoira l’objet du copyright correspondant.

4. Validité de la présente exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme partie de l'offre Internet à partir de laquelle l’utilisateur est renvoyé à la présente page. Si certaines parties ou formulations du présent texte n’étaient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, cela n’affecterait en rien le contenu et la validité des autres parties du document.

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